Les bénévoles du festival de Clermont dans la mire de l’Urssaf

Dans les jours qui viennent, les membres de l’association gestionnaire du festival du court métrage de Clermont-Ferrand vont vivre dans l’attente un brin angoissée d’une lettre recommandée. Hier, les dirigeants de «Sauve qui peut le court» étaient reçus par le comité de conciliation de l’Urssaf afin de contester les conclusions d’un contrôle effectué cette année. En substance, il est reproché à l’association d’employer des bénévoles de manière illégale. «C’est le troisième contrôle après ceux de 1993 et 1996», raconte Christophe Duval, comptable de l’association depuis sa création. «Les deux premiers nous reprochaient des points précis à propos du défraiement des bénévoles, mais cela ne s’était jamais traduit par des sanctions. Cette fois, c’est beaucoup plus sévère».

Arriérés. Pour aller droit au but, l’association devra verser 171 000 euros pour les années 2005, 2006, 2007 et 2008. Cette coquette somme représente la petite note de l’Urssaf mais aussi les arriérés que réclament les caisses de retraite complémentaire et les Assedic pour ces mêmes années. «Le problème concerne le statut des bénévoles. Jusqu’à présent, nous versions une indemnité journalière de 26 euros à chacun des 240 bénévoles pour leur repas. Les précédents contrôles nous demandaient d’exiger des justificatifs précis de ces indemnités, ce qui est presque impossible. A présent, l’Urssaf nous contraint à ne donner aux bénévoles qu’un chèque repas de 5,5 euros par jour et par personne. Ce qui signifie que les participants en seront de leur poche.»

Jusqu’à cette année, le festival accueillait beaucoup d’étudiants et quelques fidèles de la manifestation. «Des gens dont l’expérience était précieuse sur le terrain», précise Marc Guerrier, chargé de la coordonation des bénévoles. «Beaucoup d’entre eux, s’ils sont au chômage ou entre deux boulots, ne reviendront pas. Ils ne le faisaient pas pour gagner de l’argent mais, avec les nouvelles règles, ils n’en ont simplement plus les moyens. Quant aux étudiants, on mesure déjà le déficit en volume de candidatures. Avant, je ne faisais aucune promotion parce que nous avions trop de demandes. Maintenant, je vais probablement devoir faire de l’affichage dans les universités.»

Le schéma proné par l’Urssaf consisterait à instaurer un rapport de subordination entre l’association et les «ex-bénévoles» qui se transformeraient alors en employés. A la clé, une batterie de contrats à durée déterminée pour tout le monde, assortis de cotisations patronales évidemment, ainsi qu’un système de recrutement professionnel et une implication de l’ANPE dans le processus d’embauche.

Tee-shirts. Pour les étudiants,majoritairement boursiers et donc inemployables, ce serait un coup d’arrêt définitif. Quant à l’association, cela se traduirait par une explosion de sa masse salariale, autrement dit une révision à la baisse des ambitions d’un festival qui, en plus de trente ans, s’était imposé comme l’un des plus importantes plate-formes mondiales pour les jeunes réalisateurs.

Détail piquant, dans ses recommandations, l’Urssaf a refusé tout net que l’association fournisse un tee-shirts aux bénévoles parce que cela constitue un avantage en nature. Et si l’association décide quand même d’équiper ses bénévoles de ce fameux tee-shirts, il faudrait alors qu’elle les récupère à la fin de la manifestation. «Ridicule et honteux», commente Marc Guerrier.

Pierres angulaires. En attendant de savoir si le fameux courrier de l’Urssaf confirme ou non les conclusions du rapport, d’autres structures peuvent commencer à s’inquiéter. Car la décision risque bien de faire jurisprudence et de contraindre toutes les manifestations culturelles à embaucher des saisonniers. Or, l’une des pierres angulaires de la profusion des festivals en France repose justement sur ce système économique. A l’exception de quelques énormes machines comme Cannes ou Avignon, l’immense majorité des manifestations annuelles, même le Puy du Fou, font appel au bénévolat. Le pourront-elles encore longtemps ?

Pour l’heure, tout est suspendu à la décision de l’Urssaf du Puy-de-Dôme. Si elle décide de ne pas effacer l’ardoise clermontoise, «Sauve qui peut le court» devra contester la décision auprès du tribunal des affaires sociales. Sans garantie d’être entendue.